A propos

Conditions générales de ventes

Conditions générales de ventes

(version Mai 2017)

Préambule

Les présentes conditions générales d'utilisation régissent, sans exception, les relations juridiques et contractuelles entre l'entreprise ENERGY-CORE, les utilisateurs du site Internet www.energy-core.fr et de ses différentes pages ainsi que les prestations proposées par ENERGY-CORE sur ces pages, sous réserve de toute stipulation contraire confirmée par écrit par ENERGY-CORE.
L'utilisation des pages Web ou des prestations du site www.energy-core.fr vaut acceptation sans réserve de la part des utilisateurs des présentes conditions générales d'utilisation et de location. A défaut de l'acceptation des présentes conditions générales de vente et d'utilisation, l'utilisation des pages du site et la souscription aux prestations offertes par ENERGY-CORE n'est pas autorisée.

Conditions de souscription au service de location de serveurs de jeux, serveurs dédiés, serveurs vocaux et hébergement web (sous-domaine), hébergement mutualisé et nom de domaine

Tout utilisateur souhaitant procéder à la location d'une offre d'un des serveurs de jeux proposés sur le site www.energy-core.fr doit compléter un formulaire mis à sa disposition sur le site, en répondant de manière précise et sincère aux demandes d'informations qui lui seront présentées. Il certifie s'être assuré au préalable de remplir toutes les conditions requises pour accéder et jouer aux jeux pour lesquels il loue un serveur, en particulier les conditions d'âge et de licence. Si, quelle qu'en soit la raison, il ne remplit plus les conditions requises, l'utilisateur doit immédiatement cesser d'utiliser le ou les serveurs correspondants. Si et seulement si la raison n'est pas de son fait, alors l'Utilisateur pourra demander le remboursement de la location considérée au prorata de la période restant à courir jusqu'à la fin de sa location, et ce dans les 48 heures suivant l'apparition de ce fait nouveau par lettre recommandée avec accusé de réception à l'attention
du service Clients à l'adresse du siège social de ENERGY-CORE précisée ci dessous.

Energy-Core ce réserve le droit de bannir, interdire l'affichage du site, restreindre l'accès du site ou a un compte utilisateur à toute personne ou utilisateur n'ayant pas respectée le présent contrat ou ayant effectuée de manière frauduleuse des commandes de produits en modifiant les formulaires d'achat, ou en ayant portée atteinte à Energy-Core, son site, ses services ou encore utilisateurs.

Energy-Core ce réserve le droit de restreindre l'accès aux pages de gestions de services d'un client dans le cadre d'une remise en état du service loué par l'utilisateur. Pour effectuer des interventions sur les services des clients, les techniciens d'Energy-Core bloquent l'affichage du panel de gestion au client le temps de l'intervention pour ne pas que le client et le technicien utilisent en même temps le panel et fassent des manipulations identiquent sur le service qui pourrait rendre inaccessible ce service. Une fois la manipulation du technicien terminé, celui-ci re-activera le panel de gestion de services au client.

En aucun cas un technicien Energy-Core vous demandera vos identifiants de connexion à un service loué. Tous nos techniciens disposent des identifiants aux différents services loués par l'utilisateur.

Conditions spécifiques de souscription au service de serveur privé virtuel (VPS)

Le Client s’engage à disposer du pouvoir, de l'autorité et de la capacité nécessaires à la conclusion et à l’exécution des obligations prévues aux présentes.

Le Client s'engage à fournir des coordonnées valides permettant son identification : Nom,Prénom, organisation le cas échéant, Adresse postale, numéro de téléphone, adresse électronique ENERGY-CORE se réservant la possibilité de demander des justificatifs, le client devant les

transmettre dans les 72 heures à compter de la demande d'ENERGY-CORE, à défaut de justificatifs, ENERGY-CORE se réserve la possibilité de suspendre les services du Client. La demande d’ENERGY-CORE peut concerner les différents sites hébergés par le Client.

Le Client agit en tant qu'entité indépendante et assume en conséquence seul les risques et périls de son activité. Le Client est seul responsable des services et des sites Internet hébergés sur son Serveur Privé Virtuel, du contenu des informations transmises, diffusées ou collectées,de leur exploitation et de leur mise à jour, ainsi que de tous fichiers, notamment fichiers d'adresses.

Le Client a la qualité d'hébergeur au sens des dispositions de l'article 6-I-2 de la loi pour laconfiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004 en ce sens « qu'il assure, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ».
ENERGY-CORE n'assure en ce sens que l'accès du Client à son Serveur Privé Virtuel lui permettant de stocker ses données et celles de ses clients.
ENERGY-CORE rappelle qu'il appartient au Client de prendre toutes les dispositions techniques permettant la détention et conservation des logs de connexion ou toute donnée de nature à permettre l'identification de quiconque a contribué à la création du contenu ou de l'un des
contenus des services dont le Client est prestataire et ce conformément à la législation en vigueur, et notamment du décret n° 2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données permettant d'identifier toute personne ayant contribué à la
création d'un contenu mis en ligne prévoyant une durée de conservation de 12 mois.
Le Client s'engage notamment à respecter les droits des tiers, les droits de la personnalité, les droits de propriété intellectuelle tels que droits d'auteur, droits sur les brevets ou sur les marques. En conséquence, ENERGY-CORE ne saurait être tenu pour responsable du contenu des informations transmises, diffusées ou collectées, de leur exploitation et de leur mise à jour, ainsi que de tous fichiers, notamment fichiers d'adresses et ce, à quelque titre que ce soit.
Le Client s'interdit de mettre à disposition du public par l'intermédiaire des sites hébergés sur son Serveur Privé Virtuel des fichiers ou des liens de type hypertexte en violation notamment du droit d'auteur et/ou le droit de la propriété intellectuelle.
Le Client s’interdit d’utiliser le Service pour la mise en place de services de débridage ayant pour finalité de permettre de télécharger en grande quantité sur les plateformes d’hébergement de fichiers.
Le Client s’engage à s'acquitter de toute licence qui s'impose s'il a recours à des logiciels tiers lors de l’utilisation du Service.
ENERGY-CORE ne peut que mettre en garde le Client sur les conséquences juridiques qui pourraient découler d'activités illicites sur le Serveur Privé Virtuel, et dégager toute responsabilité solidaire sur l'utilisation des données mises à la disposition des internautes par le Client.
Il en est de même si le Client utilise de manière avérée la technique du spamming sur le réseau Internet, lequel comportement entraînant sans préavis l'interruption du Service et la résiliation des présentes.
Le Client s’interdit également toute activité d’intrusion ou de tentative d’intrusion à partir du Serveur Privé Virtuel (à titre non exhaustif : scan de ports,sniffing, spoofing...).
Dans ces hypothèses, ENERGY-CORE se réserve le droit de résilier immédiatement et de plein droit le contrat, sans préjudice du droit à tous dommages intérêts auxquels ENERGY-CORE pourrait prétendre.
Le Client supportera seul les conséquences du défaut de fonctionnement du Serveur Privé Virtuel consécutif à toute utilisation, par les membres de son personnel ou par toute personne auquel le Client aura fourni son (ou ses) mot(s) de passe. De même, le Client supporte seul les conséquences de la perte du ou des mots de passe précités.
A fin de maintenir le niveau de sécurité du Serveur Privé Virtuel du Client et de l’ensemble des serveurs présents sur son Infrastructure, ENERGY-CORE s’engage à annoncer au Client, par courrier électronique, la disponibilité des mises à jour des applications maintenues par ENERGY-CORE, pour lesquelles un défaut de sécurité a été relevé. Si la mise à jour de ces applications n’est pas effectuée suite aux demandes d’ENERGY-CORE, ENERGY-CORE se réserve le droit d’interrompre la connexion du Serveur Privé Virtuel au réseau Internet. De même, dans le cas où ENERGY-CORE détecterait que le Serveur Privé Virtuel du Client présente un problème de sécurité, un courrier électronique pourra être envoyé au Client, indiquant qu’une procédure de réinstallation s’impose pour maintenir l’intégrité du Serveur Privé Virtuel et de l’ensemble de l’Infrastructure. ENERGY-CORE se réserve le droit d’interrompre la connexion du Serveur Privé Virtuel au réseau Internet, en attendant la réinstallation par le Client de son Serveur Privé Virtuel. Les manipulations consistant à opérer le transfert des données du système piraté au nouveau système doivent être faites par le client lui-même. ENERGY-CORE s’engage et limite uniquement son intervention à l’installation du nouveau système.
Le Client s'engage à ne pas envoyer de courriers électroniques non sollicités, ou SPAM, depuis son Serveur Privé Virtuel au sens notamment de l'article L.34-5 du code des postes et des communications électroniques.
Le non respect de cette clause est susceptible d'entraîner la suspension du Serveur Privé Virtuel à l'origine des envois de courriels non sollicités et/ou la résiliation du Contrat.
Le Client reconnaît que, pour des raisons de sécurité, certaines fonctionnalités et protocoles (tels qu'IRC ou l’échange de fichiers de pair à pair) sont susceptibles d'être soumis à des limitations à partir du Service. Les services d'anonymisation (Proxy) et de cardsharing (CCCam ou équivalents) sont interdits à partir du Service.
Les technologies de virtualisation utilisées par ENERGY-CORE pour la gestion du Serveur Privé Virtuel du Client ne sauraient en aucun cas s'apparenter à une obligation de résultat à la charge de la société ENERGY-CORE quant à la conservation des données du Client. L'ensemble
des mesures visant à la sauvegarde des données demeurant à la charge exclusive du Client.
Il appartient au Client de s’acquitter de toute licence ou droit d’utilisation contracté auprès d’ENERGY-CORE. A défaut, ENERGY-CORE se réserve le droit de suspendre sans préavis le Service.
ENERGY-CORE se réserve la possibilité d’exercer des contrôles sur la conformité de l’utilisation par le Client du Service à ces dispositions.
ENERGY-CORE se réserve le droit de suspendre sans préavis le Service, en cas de non-respect par le Client des conditions particulières et générales de ENERGY-CORE, et, de manière générale, de l’ensemble des lois et règlements en vigueur, ainsi que des droits des tiers.

Conditions spécifiques de souscription au service d'hébergement mutualisé (hébergement web nom de domaine seul ou hébergement web + nom de domaine)

En cas de commande de l'offre hébergement mutualisé sans nom de domaine, cette offre est exclusivement réservé aux clients disposant d'un nom de domaine et en étant le propriétaire intégrale de celui-ci.

En cas d'erreur lors de la commande, ENERGYCORE n'est pas tenue de rembourser la commande au client. Cette offre nécessite un accès au panel de gestion du REGISTRAR du nom de domaine afin de changer les serveurs DNS du nom de domaine pour le faire pointer sur les plateformes webs de ENERGYCORE. Le client peut demander si nécessaire qu'un technicien ENERGYCORE face la manipulation pour lui, dans ce cas, le client devra transmettre ses accès au panel du REGISTRAR à un technicien ENERGYCORE, ENERGYCORE ne transmettra ces accès qu'aux personnes ayant la nécessité d'en disposer : le ou les techniciens.

Le Client s 'engage à ne pas héberger de sites racistes ou illégaux et ceux ayant des liens hypertextes vers ce type de sites sont interdits sur le Service de ENERGYCORE.
Le Client s'engage à ne pas héberger de sites à caractère pornographique sur les offres d'hébergement mutualisé, tout site de ce genre pourra être suspendu de plein droit.
De même, il s'interdit à tout hébergement de site sur des pages ayant trait à tout prosélytisme relatif à des mouvements sectaires tels que dénoncés sur le rapport parlementaire "Les sectes en France", ou considérés comme représentant un risque sectaire pour les services de l'Etat, ou reconnus comme tels par
une décision de Justice ayant autorité de la chose jugée. Il s'engage également à ne pas faire de
redirection vers ce type de sites.
Le Client est responsable du respect du volume de trafic et de l’espace de stockage autorisé par la formule d’hébergement et options auxquelles il a souscrit.
Le Client est informé que les publications constituent notamment des œuvres de l'esprit protégées par lesdroits d'auteurs au sens de l'article L 112-2 1er et 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le Client est informé que les fichiers sons, vidéo ou d’autre nature (MP3, DIVX, ISO, ...) sont soumis auxdroits d’auteurs et de propriété intellectuelle.
Il assure ENERGYCORE qu'il est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur l'intégralité des pages et données qu'il fait héberger, c'est-à-dire des droits de reproduction, de représentation et de diffusion relatifs au support Internet, pour une durée préalablement déterminée.
Le Client déclare en conséquence accepter pleinement toutes les obligations légales découlant de la propriété de ses services, ENERGYCORE ne pouvant être recherchée ni inquiétée à cet égard pour quelque cause que ce soit, notamment en cas de violation de lois ou règlements applicables aux services du Client. Le Client déclare avoir obtenu toutes les autorisations nécessaires en matière de droits d'auteur, notamment auprès des sociétés de répartition de droits d'auteur qui seraient requises.
Le Client s'engage à faire figurer sur les pages Web de son site Internet l'identité et l'adresse du propriétaire ou de l'auteur des pages Web et à effectuer toutes les demandes nécessaires à la création de son site web, conformément à la loi Française en vigueur.
Le non-respect par le Client des points visés ci-dessus-que ce soit pour le site hébergé sur la plate-forme de ENERGYCORE ou que cela concerne une redirection de son domaine vers ce type de sites–et notamment toute activité spécifiquement interdite à partir du Service de ENERGYCORE et/ou tout contenu diffusé spécifiquement interdits sur le Service de ENERGYCORE et/ou susceptible d'engendrer une responsabilité civile et/ou pénale et/ou susceptible de porter atteinte aux droits d'un tiers entraînera le droit pour ENERGYCORE de décâbler et/ou
d'interrompre sans délai et sans mise en demeure préalable les services du Client et de résilier immédiatement et de plein droit le contrat, sans préjudice du droit à tous dommages et intérêts auxquels ENERGYCORE pourrait prétendre. Dans ces hypothèses, le Client ne pourra prétendre au remboursement par ENERGYCORE des sommes déjà versées.
Le Client s'engage à régler directement à l'auteur de la réclamation toute somme que celui-ci exigerait de ENERGYCORE. En outre, le Client s'engage à intervenir sur demande de ENERGYCORE à toute instance engagée contre cette dernière ainsi qu'à garantir à ENERGYCORE de toutes les condamnations qui seraient prononcées contre elle à cette occasion. En conséquence, le Client s'engage à faire son affaire personnelle de toute réclamation et/ou procédure quelle qu'en soit la forme, l'objet ou la nature qui serait formée contre ENERGYCORE et qui se rattacherait aux obligations mises à la charge du Client au titre du présent contrat.
Le Client, seul responsable du contenu du site, s'engage à assurer à ses frais la défense de ENERGYCORE dans le cas où cette dernière ferait l'objet d'une action en revendication, relative aux données, informations, messages etc., qu'elle diffuse, et à prendre à sa charge l'indemnité due en réparation du préjudice éventuellement subi, à condition d'avoir toute liberté pour transiger et conduire la procédure.
Le Client s’engage à mettre en place les moyens de sauvegarde nécessaires à la pérennité de son activité.
 
ENERGYCORE fournit des hébergements qui permettent l’utilisation des scripts CGI, PHP, MYSQL et d’autres programmes exécutables. Ces scripts utilisent beaucoup plus de ressources système que de simples pages, les restrictions ci-dessous s'appliquent donc à l’utilisation de ces fonctionnalités.
Le Client a la possibilité de créer et exécuter ses propres CGI, PHP ou/et SQL sur son propre compte. Cette utilisation doit être raisonnable. Toutefois, dans le but de fournir un service de bonne qualité, ENERGYCORE se réserve le droit d'arrêter l'exécution de certains CGI, PHP, SQL ou/et du site s'ils prennent trop de puissance serveur et mettent en péril, indépendamment des cinq restrictions citées ci-dessous, le bon fonctionnement de la plate-forme d’hébergement mutualisé de ENERGYCORE.
ENERGYCORE fera son possible pour aviser les clients qui utilisent des scripts utilisant un trop grand pourcentage de ressources système avant de suspendre ceux-ci.
Par contre, si les scripts causent des problèmes aux autres clients ou que ceux-ci prennent beaucoup trop de ressources il s pourront être stoppés sans préavis.
Le client est averti que l’utilisation non conforme à ce qui est indiqué ci-dessus peut être de nature à rendre incompatible le fonctionnement du site sur la plate-forme d’hébergement mutualisée de ENERGYCORE, et exposer le site concerné à une suspension sans préavis afin de garantir une qualité de service acceptable à l’ensemble des clients de la plate-forme. Le Client sera alors incité à opter pour un contrat d'hébergement dédié.
Les scripts ne doivent en aucun cas interagir avec la configuration du Service ou du matériel. L’exécution de scripts de ce genre pourra entraîner l’annulation immédiate du compte client. En conséquence, pour apprécier le caractère raisonnable de l'utilisation des scripts au regard d'une plate-forme d’hébergement mutualisé, seront utilisés les critères suivants :
- trafic quotidien
- nombre de requêtes web par jour (html, php, cgi, jpg, gif et autres)
- utilisation du processeur de la machine ("CPU")
- utilisation de la RAM
- accès à un serveur sql limité en nombre de requêtes simultanées (ENERGYCORE vous recommande d’établir desconnexions courtes et les fermer après utilisation)
- pour d'autres raisons non définies par les présentes mais qui, selon l’appréciation d’ENERGYCORE, risqueraient de mettre en péril le système informatique d’ENERGYCORE.
Le client sera tenu de faire connaître la raison précise pour laquelle il utilise les scripts. Les alertes sont envoyées automatiquement lorsque l’un des critères est atteint, et le client est alors tenu de valider la bonne réception de cette alerte par un e-mail en retour, et la bonne compréhension de la demande formulée par ENERGYCORE.
Si le client ne valide pas cet e-mail dans les 12 heures, ENERGYCORE se réserve le droit de fermer le site sans préavis.
Le téléchargement doit se faire par le serveur FTP anonymous, si disponible.
 
L’utilisation du SPAM est totalement interdite.
Le client s’engage à ne pas se servir des fonctionnalités du Service pour envoyer des messages en grand nombre (SPAM) ou à des personnes qui ne désirent pas en recevoir ou à des adresses erronées. A ce titre, ENERGYCORE se réserve le droit de mettre en place sur son Service des outils logiciels empêchant ces pratiques.
ENERGYCORE se réserve le droit de suspendre sans préavis les services de messagerie du Client, lorsque des envois massifs de courriels depuis l'offre du Client portent atteinte à l'intégrité et/ou à la sécurité du réseau de ENERGYCORE.
Par ailleurs en cas de plainte de quiconque (client ou non client) concernant un e-mail envoyé :
- à partir des installations chez ENERGYCORE
- ou comportant les URL des sites hébergés chez ENERGYCORE.
En cas de non-respect de cet engagement, le client reconnaît qu’OVH est en droit de limiter, de restreindre,d’interrompre ou de suspendre définitivement tout ou partie du service mis en cause pendant une durée de cinq jours minimum sans préavis, voire rompre définitivement le contrat en cas de non-respect des avertissements pour spamming envoyés par e-mail au client.

Le Client s'engage à conserver une copie des données transmises.

Conditions spécifiques de souscription au service de location de nom de domaine

Tout utilisateur souhaitant procéder à la location d'un nom de domaine disponible proposés sur le site www.energy-core.fr doit compléter un formulaire mis à sa disposition sur le site, en répondant de manière précise et sincère aux demandes d'informations qui lui seront présentées. Il certifie s'être assuré au préalable de remplir toutes les conditions requises pour accéder et gérer le service pour lesquels il loue un nom de domaine, en particulier les conditions d'âge et de licence. Si, quelle qu'en soit la raison, il ne remplit plus les conditions requises, l'utilisateur doit immédiatement cesser d'utiliser le ou les nom de domaine correspondants. Si et seulement si la raison n'est pas de son fait, alors l'Utilisateur pourra demander le remboursement de la location considérée au prorata de la période restant à courir jusqu'à la fin de sa location, et ce dans les 48 heures suivant l'apparition de ce fait nouveau par lettre recommandée avec accusé de réception à l'attention du service Clients à l'adresse du siège social de ENERGY-CORE précisée ci dessous.

Tout nom de domaine loué chez ENERGY-CORE fait l'objet d'une création de nom de domaine chez notre registar OVH.com. Le nom de domaine demandé par le client sera déposé au nom d'ENERGY-CORE et/ou le réprésentant légal d'ENERGY-CORE et non à celui du client demandeur. Il appartiendra toujours à ENERGY-CORE et le client en sera utilisateur. Une fois le nom de domaine et/ou l'hébergement payé, nous effectuerons la création automatique du domaine auprès de notre registar. La création d'un nom de domaine peut prendre de 20 minutes à 2h selon l'extension choisie, le client aura accès au panel du service une fois le nom de domaine livré par le REGISTRAR, de plus il est probable de compter 48h à 72h le temps que la propagation des serveurs DNS du nom de domaine ce fasse sur le réseau internet. Une fois la propagation DNS effectuée, le nom de domaine pointera vers le serveur renseigné par le client si celui-ci n'a pas souhaité prendre d'hébergement web, ou pointera vers le serveur de la plateforme d'hébergement web d'ENERGY-CORE en vigueur si le client à commandé un hébergement web avec son nom de domaine.

Une fois le délai de 12 mois passé, le client pourra renouveler la location de son nom de domaine chez ENERGY-CORE, le présent nom de domaine appartiendra toujours à ENERGY-CORE, mais le client en sera toujours utilisateur. Si le client ne souhaite pas renouveler le nom de domaine, celui-ci ne sera pas renouveler par ENERGY-CORE auprès de notre registar et sera ensuite détruit. Le client pourra alors si il le souhaite le re-créer chez un registar. Vous ne pouvez pas transférer un nom de domaine chez Energy-Core, en revanche, si vous possédez déjà un nom de domaine chez un autre registrar vous pouvez prétendre à la location d'un hébergement web chez Energy-Core pour le dit domaine. Dans ce cas le client doit mettre à jour les serveurs DNS du domaine par ceux fournie par Energy-Core.

Déclarations de l'Utilisateur

ENERGY-CORE met en garde les Utilisateurs, et notamment les personnes titulaires de l'autorité parentale, sur la diversité et la nature des contenus accessibles via les serveurs du site www.energy-core.fr, notamment le contenu des jeux, lesquels peuvent être susceptibles de porter préjudice aux mineurs. L'Utilisateur s'engage à prendre toutes mesures nécessaires pour assurer la protection des mineurs susceptibles d'utiliser les espaces de jeux et de dialogue du site www.energy-core.fr.

En tout état de cause l'utilisation du site par une personne mineure s'effectue sous les seuls contrôles et responsabilités de l'Utilisateur.

L'Utilisateur déclare avoir pris connaissance :

  • que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées contre d'éventuels détournements, et qu'ainsi la communication de toute information à caractère sensible est faite aux risques et périls de l'Utilisateur, qu'il lui appartient de prendre toutes les mesures nécessaires pour préserver les données et les logiciels stockés sur son matériel informatique de la contamination par des virus, notamment d'éventuels virus introduits par des tiers via Internet.
  • que le site www.energy-core.fr est protégé par un certificat SSL validé par l'autorité GANDI S.A, l'ensemble des requêtes envoyées sur l'URL http://www.energy-core.fr sont automatiquement redirigés sur l'URL SSL https://www.energy-core.fr. Il appartient donc à l'utilisateur de vérifier la présence du cadenas dans l'URL du site avant d'entrer ses informations personnelles tels que identifiant, mot de passe, adresse email.. et qu'il ne soit pas en présence d'une page de type phishing.
  • que les emails envoyés par Energy-Core utilisent l'adresse email noreply@energy-core.fr ou contact@energy-core.fr et qu'en aucun cas les mots de passes sont inclus dans ces emails, il appartient donc au client de vérifier la provenance de ces emails avant de cliquer sur un lien présent dans le courriel.
  • qu'Energy-Core ne pourra être tenue responsable si l'utilisateur transmet ces identifiants de connexion au site, mot de passe de gestion de serveur de jeu (RCON), accès administrateur à son serveur vocal, et/ou donne un accès secondaire à son service par le biais du gestionnaire de service à un tiers qui ne saurait en faire bonne usage ou détruirais ces données de services loués. Les accès secondaires permettent de fournir un accès à une personne selon deux niveaux de gestion, Niveau 1 (limité) empêchant toute suppression, désinstallation d'un serveur/service, Niveau 2 (accès total) permettant toute la gestion du serveur/service sauf la partie commerciale (Renouvellement, achat..). Il est possible d'ajouter, modifier ou supprimer un accès secondaire à n'importe quel moment depuis le panel de gestion rubrique accès secondaires. L'utilisateur doit faire attention à ne pas fournir un accès secondaire à n'importe qui.
  • qu'il est interdit d'utiliser à plusieurs le même compte client. En cas d'utilisation d'un compte client avec plusieurs adresses IP différentes, celles-ci pourraient être bannies du site et de nos serveurs. Si vous souhaitez utiliser vos services à plusieurs vous devez utiliser les accès secondaires.

En conséquence de ces déclarations, l'Utilisateur dégage ENERGY-CORE de toute responsabilité relative aux risques décrits ci-devant.

Obligations de l'Utilisateur

L'utilisation des services proposés par ENERGY-CORE s'effectue sous les seuls contrôles de l'utilisateur, risques et responsabilités.
L'Utilisateur s'interdit d'apporter au site www.energy-core.fr et à ses pages Internet des contenus sous forme de texte, d'image ou autres enfreignant la loi et de se livrer à une quelconque activité à caractère illicite ou de nature à causer un préjudice à ENERGY-CORE ou à un tiers ou encore à perturber le bon fonctionnement du site www.energy-core.fr
Il est interdit à l'Utilisateur de diffuser les contenus suivants, sans que cette liste ne soit limitative :

  • des documents, informations, propos ou contenus contraires au droit pénal, diffamatoires, obscènes, violents, menaçants, incitant à la haine, la violence ou la discrimination ou à des actes relevant du droit pénal, racistes, pornographiques ou similaires, portant atteinte au droit à la protection de la vie privée ou susceptibles de par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et à sa dignité, à l'égalité entre les hommes et les femmes, à la protection des enfants et des adolescents.
  • des contenus utilisant sans autorisation des données appartenant à des tiers et protégés au regard du droit d'auteur, du droit des marques ou du droit de la concurrence; Il est également interdit à l'Utilisateur, sans que cette liste ne soit limitative :
  • de revendre en totalité ou en partie un service loué à ENERGY-CORE
  • le transmettre sur le réseau des fichiers contenant un virus ou des données altérées,
  • d'effacer toute mention de droits d'auteurs ou de désignation de propriété,
  • d'utiliser le site d'une manière qui gêne l'accès d'autres Utilisateurs audit site,
  • de transmettre des informations ou documents à des fins publicitaires ou de piratage quels qu'ils soient.

L'Utilisateur est autorisé à utiliser les services et prestations offertes par le site www.energy-core.fr pour son usage personnel. Il est par contre interdit d'utiliser le site à des fins professionnelles, commerciales ou promotionnelles sans autorisation écrite préalable de ENERGY-CORE.
L'Utilisateur s'engage à ne pas dépasser le nombre d'emplacements qu'il a loué.
L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser de bots sur son serveur, bien qu'ils soient tolérés, leur utilisation intensive peut nous forcer à vous demander de les couper sur nos offres de serveurs de jeux à ressource mutualisée. Dans le cas d'un refus d'obtempérer, le serveur pourra être coupé sans préavis. Nous vous rappelons qu'un serveur de jeu en réseau a pour but de permettre aux internautes de jouer ensemble, non de jouer seul contre des bots.

Responsabilité

La responsabilité de ENERGY-CORE ne saurait être engagée en cas d'éventuels dysfonctionnements du réseau Internet ayant entraîné des défaillances dans l'administration, le traitement et/ou la gestion du site, et plus généralement de tout problème lié aux réseaux de télécommunications, aux ordinateurs en ligne, aux serveurs, aux fournisseurs d'accès, aux équipements informatiques et aux logiciels du site, indirects ou immatériels subis par l'utilisateur du fait de l'utilisation des services et prestations offertes par ENERGY-CORE.
Le téléchargement via le site et/ou l'utilisation de données figurant dans les prestations et services de ENERGY-CORE est effectué sous la responsabilité exclusive de l'Utilisateur qui est seul responsable de tout dommage sur son système informatique lié aux téléchargements et l'utilisation des données visés plus haut.

Exclusion de garantie et responsabilité pour tout contenu provenant de tiers

ENERGY-CORE n'accorde aucune garantie et exclut toute responsabilité pour tout contenu, que ce soit sous forme de texte, image ou autres, accessible sur le site www.energy-core.fr par l'intermédiaire de tiers (liens, mels, forums, chatrooms).

Limitation de la responsabilité aux actes intentionnels ou à la négligence grave

En toute hypothèse, la responsabilité de ENERGY-CORE est strictement limitée aux dommages causés en raison d'une négligence grave ou de manière intentionnelle. Il en est de même dans le cas où la faute serait commise par ENERGY-CORE elle-même, par un organe social ou par un préposé. En cas de force majeure, d'attentat ou de catastrophe naturelle toute responsabilité est exclue.
Lorsque la responsabilité de ENERGY-CORE est exclue conformément aux présentes conditions générales d'utilisation et de location, cette exclusion s'applique également pour la responsabilité personnelle des employés, salariés, collaborateurs, partenaires, représentants et préposés de ENERGY-CORE.

Durée/Renouvellement

Le contrat de location est initialement conclu pour une durée contractuelle choisie lors de la commande (1, 3, 6, 12 mois).
Le contrat de location est régie par les présentes conditions générales d'utilisation et de location. La location commence à courir à partir de la mise à disposition des serveurs par ENERGY-CORE au client. Les présentes conditions générales de location s'appliquent pendant l'intégralité du contrat de location, y compris en cas de prolongation et à l'occasion de toute utilisation des serveurs de ENERGY-CORE. Après expiration du contrat de location, le serveur est automatiquement fermé au client et ses données personnelles lui deviennent inaccessibles.
Le processus de résiliation est automatique et intervient à la fin de la dernière période payée. Dès lors, les données de l'Utilisateur pourront être supprimées par ENERGY-CORE à tout moment. L'utilisateur est prevenue 7 jours (sept jours) avant la date d'expiration de son service par email, dont l'adresse de celui-ci est renseignée dans son espace client, que son/ses service(s) arrive(nt) à expiration. Le client peut à tout moment pendant la durée de location effectuer un renouvellement de 1, 3, 6, 12 mois. Le tarif du renouvellement est affiché de manière clair et lisible dans l'espace client de l'utilisateur et celui-ci pourra renouveler son service avec les mêmes moyens de paiements que lors de l'achat. Si l'utilisateur ne renouvèle pas son service avant la date d'expiration, celui-ci sera détruit le jour de l'expiration, et aucune donnée sauvegardée ne pourra lui être rendu.

Conditions de paiement

Le paiement des services fournis par ENERGY-CORE s'effectue à la commande par chèque, virement bancaire, carte bancaire, ou compte PayPal, Hipay, Paysafecard, Allopass, Token à l'ordre de ENERGY-CORE avant le début de la période locative.
Pour une commande effectue par chèque ou virement bancaire, celle ci sera active des reception et validation du paiement. Pour une commande effectué par Tokens (porte feuille virtuel du site), l'installation de celle ci est immédiate , en moins de 60 secondes la location est prête et fonctionnel. Toutes les transactions effectués par tokens ne sont pas remboursables, toutefois en cas de non fonctionnalité d'un service, les montants engagés seront retransmis en durée de location sur un nouveau service fonctionnel.
Pour une commande effectue par carte bleu ou compte PayPal , l'installation de celle ci est immédiate , en moins de 60 secondes la location est prête et fonctionnel. Tout les paiements par carte bleu sont sécurisé sur la passerelle de paiement PayPal, Hipay (3DS). Une vérification manuelle et aléatoire peut avoir lieu sur une première commande de l'utilisateur qui vient de s'enregistrer sur le site, dans ce cas la vérification peut prendre jusqu'à 24h et les services seront livrés une fois la vérification faite par un membre de l'équipe Energy-Core.
Le système de facturation est automatique et les prestations sont exonéré de la TVA (TVA non applicable, art.293 B du CGI). Tout Utilisateur qui en fait la demande écrite par courrier postal au siège de l'entreprise ou par courrier électronique envoyé à contact@energy-core.fr pourra recevoir par voie électronique la facture correspondant à sa location. Une fois les services livrés, le client ne peut demander de remboursements ou de gestes commerciaux.

Résiliation

Par dérogation à l’article L.121-20-2 du Code Français de la Consommation, le Client n’a plus de droit de rétractation à compter de la date et heure de fourniture de service. Il est important de noter que le service est mis en place instantanément après la commande. Par dérogation à l’article L.121-20-1 du Code Français de la Consommation, le Client a un droit de rétractation de 7jours (sept jours) uniquement si le service n’a pas encore été mis en place (notamment lors d’un problème d’installation du service ou d’une pré-commande). Ce droit de rétractation s’effectue par message dans l’interface de support du site ou par email à l'adresse contact@energy-core.fr dans les 24h après la commande et dans le cas où le service commandé n'aurait pas été livré, et donne droit au client le remboursement intégral de sa commande dans un délai maximum de 15 jours (quinze jours) suivant la demande au support (la date du ticket de support faisant foi).

En passant commande, l'utilisateur coche la phrase suivante avant de valider le paiement de sa commande :

"Je reconnais qu'ENERGY-CORE procédera à l’exécution immédiate de la prestation à compter de la validation de ma commande et à ce titre je renonce expressément à exercer mon droit de rétractation conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du code de la consommation."

Toute demande de rétractation qui ne respecterait pas le délai légal ou les formalités de l’alinéa précédent ne sera pas prise en considération par ENERGY-CORE. En cas de manquement par l'Utilisateur de ses obligations ou de non respect des présentes conditions générales de vente, ENERGY-CORE se réserve le droit de résilier le contrat ou de le suspendre sans préavis ni indemnités.

Propriété intellectuelle

Tous les logiciels, présentations d'information, jeux, dénominations, noms commerciaux, textes, commentaires, images, illustrations, marques de produits ou de services, inventions, et de manière générale, toute création de quelque nature qu'elle soit, qui sont accessibles à l'aide du site www.energy-core.fr, demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
La constitution et la télétransmission de données, d'informations, de logiciels, de jeux s'effectuent sous le contrôle et la responsabilité de l'Utilisateur. L'Utilisateur est autorisé à utiliser l'ensemble des programmes, jeux, services, fonctionnalités, mis à sa disposition au sein du service en ligne www.energy-core.fr, dans le respect des droits de propriété intellectuelle de ENERGY-CORE, des fournisseurs de programmes, des éditeurs de jeux ou de tout autre ayant droit, étant entendu que seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé. En particulier l'Utilisateur fait son affaire personnelle de posséder les droits d'utilisation des jeux qu'il utilise et ne pourra engager la responsabilité de ENERGY-CORE à quelque titre que ce soit si lui même ou des utilisateurs du serveur auquel il aura donné accès ne possédaient pas les droits requis pour y avoir accès.

Informations nominatives

Il est rappelé que conformément à la Loi n° 78-17 du 6/01/1978, dite Loi Informatique et Libertés, l'Utilisateur dispose d'un droit de consultation, de modification et de rectification de toutes données personnelles portées à la connaissance de ENERGY-CORE lors de l'utilisation des services offerts par le site. Ce droit pourra être exercé par courrier postal à l'adresse du siège de l'entreprise ENERGY-CORE, par courrier électronique à contact@energy-core.fr ou dans la partie client accessible sur le site.

Droit applicable - Litiges

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de difficultés dans leur application, l'Utilisateur aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable. A défaut seul le tribunal de commerce de Bourg en Bresse serait compétent.

Assistance

Pour toute réclamation, information ou question, notre service d'assistance est à votre disposition sur votre espace client rubrique support, par email à l'adresse contact@energy-core.fr , ou à l'adresse postale suivante :

ENERGY CORE

5 rue Rabutin

01140 Thoissey, France.

Email : contact[at]energy-core.fr

L'UTILISATEUR DECLARE AVOIR LU LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION ET DE LOCATION, LES AVOIR ENTIEREMENT COMPRISES ET S'ENGAGE A EN RESPECTER LES TERMES ET CONDITIONS.

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